Assemblée générale & Réunion de conseil
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16 Novembre 2026
(20:00)
(20:00)
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Gratuit
Organisateur : -
La réunion du Conseil Municipal se tiendra le Lundi 16 Novembre 2026 à 20h00.
En Mairie de Saint Jean de Ceyrargues.
Tous citoyen du village est libre de venir y assister.
Ordre du jour:
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2026,
- Délibération relative à la sollicitation du versement d’un fonds de concours auprès d’Alès Agglomération,
- Délibération relative à la rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune,
- Délibération portant avenant au règlement intérieur de la restauration scolaire et périscolaire,
- Délibération relative à l’adhésion au dispositif « ENT-École » pour les années 2027 à 2031,
- Délibération portant avenant au règlement de location du foyer communal,
- Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE,
- Prise d’acte du Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable,
- Prise d’acte du Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement
- collectif,
- Décisions du Maire,
- Informations diverses.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Saint-Jean-de-Ceyrargues
Adresse
Le Village
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
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