Assemblée générale & Réunion de conseil
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23 Juillet 2026
(20:00)
(20:00)
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Gratuit
Organisateur : -
La réunion du nouveau Conseil Municipal se tiendra le Jeudi 23 Juillet 2026 à 20h00
En Mairie de Saint Jean de Ceyrargues.
Tous citoyen du village est libre de venir y assister.
Ordre du jour:
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du vendredi 05 juin 2026,
- Délibération concernant la convention constitutive du groupement de commandes avec la ville d’ALES pour la passation d'un accord-cadre de fourniture et de livraison de repas pour la restauration scolaire,
- Délibération fixant les tarifs de la restauration scolaire et des accueils périscolaires pour l’année scolaire 2026-2027,
- Approbation du Règlement Intérieur des Accueils Périscolaires,
- Approbation du Règlement Intérieur de la Restauration Scolaire du Regroupement Pédagogique Intercommunal de la DROUDE,
- Approbation de l’avenant de prorogation à la convention d’adhésion de la commune au Service Commun Instruction des ADS, (Autorisation du Droit des Sols), d’ALES Agglomération,
- Délibération concernant le transfert automatique des pouvoirs de police spéciale prévu à l’article L.5211-9-2 du CGCT,
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde,
- Décisions du Maire,
- Informations diverses.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Saint-Jean-de-Ceyrargues
Adresse
Le Village
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
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